1. ÉDITEUR DE L'APPLICATION
L'application CarbuTracker est éditée par l'association K&D Initiatives, association loi 1901 (RNA : W242005318).
Siège social : 35 Rue du Limousin, 24270 Lanouaille.
Président : Damien LOUIS
Trésorier et Secrétaire : Kevin VILLECHALANE
Contact : contact@carbu-tracker.fr
2. HÉBERGEMENT
Nom de l'hébergeur : o2switch
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Numéro de téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble du contenu de CarbuTracker produit par l'association K&D Initiatives (logo, textes, interface, code source) est sa propriété exclusive, sauf mention contraire. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Certains logos ou visuels affichés sur CarbuTracker appartiennent à leurs propriétaires respectifs (enseignes pétrolières, médias, etc.) et sont utilisés à titre d'identification, sans intention commerciale ni affiliation. Leur présence ne constitue pas une revendication de propriété de la part de K&D Initiatives.
4. DONNÉES PERSONNELLES & RGPD
Voir la Politique de confidentialité de CarbuTracker.
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6. RESPONSABILITÉ
L'association K&D Initiatives s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur CarbuTracker.
Elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats obtenus suite à un usage inadapté du service.
L'accès peut être interrompu pour maintenance ou cas de force majeure.
7. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 29/06/2026